Règlement Antony Natation

 

Tout adhérent à Antony-Natation s’engage à respecter le règlement ci-dessous:

Règlement Antony Natation

Règlement Intérieur d’Antony-Natation, ayant pour objet de préciser et compléter les statuts sur les modalités de fonctionnement de l’association.

Adopté le 19 mars 2015 par l’Assemblée Générale

TITRE 1 – Membres

 Article 1 – Admission

Les personnes désirant adhérer devront remplir et signer un bulletin d’adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs de moins de 16 ans, ce bulletin est rempli et signé par le représentant légal. Cette demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse dans les 15 jours suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Les informations présentes dans le bulletin d’adhésion doivent être exactes et doivent permettre de contacter l’adhérent.

Article 2 – Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de fréquentation à renouveler chaque saison. Le montant de la cotisation doit être réglé dans sa totalité pour bénéficier de l’activité. Le montant et les modalités de paiement sont fixés annuellement par l’assemblée générale. Cette adhésion permet l’accès à la piscine exclusivement aux horaires des séances précisées à l’inscription.

Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Article 3 – Certificat médical

Un certificat médical de moins de 6 mois, autorisant la pratique de l’activité, doit être fourni avant la première séance, sous peine de se voir refuser l’accès aux séances jusqu’à régularisation. En cas de pratique en compétition, il doit être mentionné « en compétition » sur le certificat médical.

Article 4 – Perte de la qualité de membre

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de deux mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.

Article 5 – Esprit sportif et bénévolat

Tout adhérent s’engage à respecter le règlement et les statuts de sa fédération sportive, à véhiculer une belle image de son sport, à développer l’esprit sportif, à promouvoir l’image de l’association. Tout adhérent est encouragé à s’impliquer dans l’association par le bénévolat, à aider aux bons fonctionnements du club, à s’impliquer lors des compétitions et des manifestations.

Article 6 – Radiation

Tout membre se faisant remarquer par l’inobservation du présent règlement, par toute conduite ou manquement ternissant l’image de l’association pourra être radié de manière provisoire ou définitive, selon l’article 8 des statuts.

TITRE 2 – Fonctionnement de l’Association

Article 7 – Le bureau

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, le bureau est composé d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier, et éventuellement d’un vice président, d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint.

Le président est habilité à représenter l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cette qualité, il peut donc signer les contrats au nom de l’association. Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association par contrat. Pour les actes les plus importants, il doit être préalablement habilité à agir soit par le conseil d’administration, soit par l’assemblée générale. Le président ordonnance les dépenses. C’est à lui, également, qu’il appartient de veiller au respect des prescriptions légales. Ainsi, il est considéré comme l’employeur des salariés de l’association vis-à-vis des organismes de sécurité sociale. Le président  réunit et préside le conseil d’administration et le bureau. Il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration.

Le secrétaire est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l’association, de la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des conseils d’administrations qu’il signe afin de les certifier conformes. Ces actes font foi jusqu’à preuve du contraire.

Le trésorier partage avec le président la charge de tout ce qui concerne la gestion de l’association. Il dispose, seul ou avec le président, de la signature sur les comptes bancaires et postaux de l’association. Il effectue les paiements et est responsable de la tenue des comptes de l’association. Il rend compte de sa gestion devant l’assemblée générale.

Article 8 – Piscines et équipements sportifs

Les piscines et les équipements sportifs sont intégralement gérés par la municipalité et la communauté d’agglomération qui ont tout pouvoir décisionnaire sur ces structures et leurs entretiens. Le club en est juste utilisateur.

Article 9 – Activités et Horaire

Les activités choisies par l’adhérent lui seront réservées tout au long de l’année (sur les créneaux validés). Il n’y a pas de séances pendant les jours fériés et les congés scolaires, sauf en cas de sélection à un stage organisé par le club ou les instances fédérales. Si l’adhérent est absent ou si la séance est annulée (compétitions et animations, intempéries, grèves, maladie, fermeture technique, fermeture exceptionnelle, etc…), la séance ne sera ni remplacée, ni rattrapée, ni remboursé.

Article 10 – Condition d’accès

Seuls sont admis aux activités les membres actifs en règle de cotisation et de certificat médical,  les entraineurs ainsi que les personnes autorisées par le bureau. A la fin de la séance, les adhérents doivent impérativement regagner les vestiaires. Ils n’ont pas le droit d’aller dans le grand ou petit  bain ou même de rester aux abords du (ou des) bassin(s).

Ils devront respecter la non-mixité des vestiaires et les éventuelles consignes complémentaires de répartition dans les vestiaires.

Article 11 – Hygiène

Les adhérents doivent se conformer aux règles d’hygiène et laisser propre les vestiaires. Ils doivent prendre une douche avant de rejoindre la piscine. Les adhérents doivent porter un maillot de bain et mettre un bonnet de bain pour aller dans l’eau, quelque soit l’activité. Les shorts ne sont pas autorisés. Chaque adhérent est tenu de garder son maillot de bain dans les douches.

Article 12 – Interdiction

Il est strictement interdit de fumer et de consommer des substances illicites, d’apporter et de consommer de l’alcool dans l’enceinte des piscines , des équipements sportifs et lors de toutes les activités organisées ou encadrées par Antony Natation (stages, compétitions, etc…).

Il est également interdit de se présenter aux activités en état d’ébriété ou en ayant consommé des substances illicites.

Article 13 – Parents et Mineurs

Les parents doivent veiller à respecter les horaires pour ne pas perturber le déroulement des séances. Ils doivent s’assurer que celui-ci à bien lieu. En aucun cas un enfant ne doit être laissé seul à la piscine sans adulte responsable, avant ou après la séance. Par mesure d’hygiène, les parents doivent enlever leurs chaussures en arrivant dans les vestiaires, même pour accompagner leur enfant. Dans les vestiaires, les parents veilleront à respecter le règlement de la piscine et les autres nageurs présents. Les parents des nageurs n’ont pas accès aux plages du bassin.

Pour les enfants jusqu’à 10 ans, les parents sont chargés de mettre les enfants en maillot de bain et de s’en occuper à la sortie des séances. Ils ne peuvent accompagner au-delà de l’entrée des douches. Ils devront respecter la non-mixité des vestiaires (une maman utilise le vestiaire des femmes, un papa celui des hommes)

Pour les enfants de plus de 10 ans, ils doivent aller seul dans les vestiaires.

Les enfants doivent passer aux toilettes et prendre la douche avant de rejoindre la séance, puis mettre un bonnet de bain pour aller dans l’eau.

Article 14 – Problèmes administratifs et sportifs

Les adhérents et parents de mineur traiteront des problèmes administratifs avec un membre du bureau sur rendez-vous ou par mail.

Les adhérents et parents de mineur traiteront des problèmes sportifs avec l’entraineur concerné en dehors des heures d’activité, par mail ou sur rendez-vous.

Article 15 – Conduite et respect

Les adhérents doivent respecter le matériel mis à disposition par l’association. Les dégâts éventuels causés par un adhérent seront à la charge de celui-ci, aussi bien lors des séances, des compétitions que des stages.  L’association décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation d’effets pendant les activités, les compétitions ou les stages.

Les adhérents s’engagent à la discipline et à la politesse. Ils doivent respecter les consignes et les règles données par l’animateur de la séance. En cas de non respect de ces consignes, l’animateur peut exclure l’adhérent de la séance. En cas d’exclusions répétées, une exclusion définitive peut être prononcée. Dans ce cas, l’adhérent est averti par courrier et il n’est pas remboursé de sa cotisation.

Le matériel utilisé lors des séances doit être rangé par l’adhérent à la fin de celui-ci. Les lieux d’activité et les vestiaires doivent être laissés propres.

Article 16 – Droits à l’image

Les parents et les adhérents autorisent la publication de photographie sur le site Internet d’Antony-Natation ou sur des articles de presse ou d’information, sauf avis contraire mentionné par courrier à Antony-Natation, BP 90172, 92186 Antony Cedex. De même, les résultats des compétitions peuvent être diffusés (nom, prénom, date de naissance, sexe, temps réalisé) sauf avis contraire mentionné par courrier à Antony-Natation, BP 90172, 92186 Antony.

Article 17 – Règlement piscine et équipement sportif

Tous les adhérents doivent se soumettre et respecter le règlement des piscines et des équipements sportifs, lors des séances, des compétitions et des stages, en plus du présent règlement Antony-Natation.

Article 18 – Assurance

Antony-Natation assure sa responsabilité pendant les heures des séances et les entraînements encadrés.

Seuls les adhérents sont assurés et peuvent assister aux activités.

Les adhérents qui font partie d’un groupe compétition sont licenciés auprès de la Fédération sportive à laquelle Antony Natation est affiliée pour la pratique de cette activité. Pour les adhérents membres d’un groupe compétition, les conditions de l’assurance Responsabilité Civile sont celles de l’assurance incluse dans le prix de la licence compétition. La notice d’information est consultable sur le site internet de la Fédération Française de Natation (sections compétition Natation et Water-Polo) ou de la Fédération Française de Triathlon (sections compétition Triathlon).

Pour les activités loisirs, les adhérents ne sont pas licenciés et Antony Natation souscrit une assurance responsabilité civile. Elle n’est valable que, pendant les heures des activités et uniquement au bord du bassin. Antony Natation rappelle que les adhérents doivent disposer d’une assurance responsabilité civile pour couvrir leur responsabilité dans les vestiaires.

Article 19 – Fréquentation

En cas d’absences répétées non justifiées d’un adhérent de groupe compétition, il sera invité à communiquer ses intentions et éventuellement il pourra être exclu de ce groupe. Dans ce cas, l’adhérent est averti par courrier et il n’est pas remboursé de sa cotisation.

Article 20 – Compétition

Ne peuvent participer aux compétitions que les adhérents licenciés. L’adhérent ne peut seul représenter l’association dans une compétition sans y avoir été engagé. Lors des compétitions, les adhérents porteront l’équipement du club. Seront à la charge de l’adhérent, les amendes et les droits d’engagement fixés par une fédération, pour non participation à une compétition sans motif médical ou suite à une suspension.  Les adhérents des groupes compétition s’engagent à respecter les règlements de leur fédération et ils doivent se soumettre aux examens préventifs ou contrôles réglementaires, y compris les contrôles anti-dopage éventuels.

Article 21 – Stage

Pour les stages, l’adhérent ne pourra participer qu’à paiement complet de sa facture. Lors du stage, l’adhérent est sous la responsabilité de son entraineur et il lui doit obéissance et respect.

TITRE 3 – Dispositions diverses

Article 22 – Information des adhérents

Les adhérents seront principalement informés de la vie de l’association par mail et par mise à jour du site internet www.antony-natation.org.

Article 23 – Consultations adhérents

La consultation des adhérents est possible par mail, par voie de correspondance postale et par téléphone.

Article 24 – Affichage du règlement intérieur et des statuts

Le règlement intérieur et les statuts sont consultables sur le site internet du club www.antony-natation.org et dans les locaux de l’association.

Article 25 – Délégation

Le conseil d’administration peut déléguer (un administrateur, un adhérent) pour représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée. Le Président représentera le cas échéant l’association pour agir en justice.

Article 26 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 27 – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par l’assemblée générale conformément à l’article 20 des statuts de l’association. Il peut être modifié par l’assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil d’administration. Le nouveau règlement devra alors être adressé à tous les membres par mail ou par affichage sous un délai de un mois suivant la date de modification.

Article 28 – Autres

Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumise à l’arbitrage exclusif du conseil d’administration.